Vente d'oeuvres d'art

1. Commande : Toute commande passée sur notre site web suppose l'acceptation de nos conditions générales de vente. Les œuvres d'art commandées restent notre propriété jusqu'au complet paiement du prix.
2. Paiement : Le paiement intégral est exigible à la commande. Aucun tableau ne sera expédié avant réception du paiement intégral.
3. Livraison : La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande. Les risques liés à l'œuvre d'art sont transférés à l'acheteur dès la livraison.
4. Rétractation : Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception de l'œuvre d'art. L'œuvre d'art doit être retournée dans son emballage d'origine et en parfait état.

Vente de services webmarketing

1. Commande : Toute commande de service webmarketing suppose l'acceptation de nos conditions générales de vente.
2. Paiement : Le paiement peut être effectué selon les modalités définies dans le contrat de service. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées.
3. Exécution du service : Nous nous engageons à fournir les services proposés conformément à la description fournie lors de la commande. Toute modification ou annulation de service doit être demandée par écrit.
4. Rétractation : L'acheteur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours. Cependant, si le service a commencé à être exécuté avec l'accord de l'acheteur pendant ce délai, l'acheteur ne pourra pas exercer son droit de rétractation.
5. Accompte : Pour toute première prestation, et pour toute prestation d'un montant supérieur à 2500€ HT, un acompte d'une valeur de 30% de la commande peut être exigé.

Mentions Légales

Information sur l'entreprise

Nom de l'entreprise : ZOENOE
Adresse : 2 rue de l'Échalas 17440 AYTRÉ
Numéro de téléphone : 06 41 810 810

Directeur de la publication

La directrice de la publication est Zoé-Noé CAILLIBOTTE.

Hébergement du site

Ce site est hébergé par Shopify, dont le siège social est situé à 126 York St., Ottawa, Canada.

Propriété intellectuelle

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